Stéphanie Prévost, directrice générale

Procédure pour la participation du public à l'analyse de développement durable

La Corporation de protection de l’environnement de Sept-Îles annonce les détails logistiques et de participation publique retenus par les 5 membres du comité d’analyse en développement durable de la Ville de Sept-Îles et la Chaire en Éco-conseil de l’Université du Québec de Chicoutimi (UQAC).

1. Participation du public à l’analyse de développement durable

www.synapse.uqac.ca, l’adresse à consulter pour tout savoir et participer !

Une section « Mine Arnaud » a été créée sur le site Internet Synapse1, opéré par la Chaire, à l’intention des citoyens qui désirent s’informer et participer à l’analyse de développement durable. Une vidéo formation y est disponible afin de permettre à tous de compléter adéquatement la grille d’analyse si désiré.

Cette section permet à la population d’émettre des recommandations ou des pistes de bonification pour le projet, de consigner des commentaires, de déposer des documents à l’attention du comité ou de remplir une grille d’analyse de développement durable. Les résultats des grilles complétées et conformes aux modalités de participation seront compilés par la Chaire et feront l’objet d’un rapport qui sera remis au comité durant le processus d’analyse. Cela lui permettra de revoir son évaluation et d’intégrer à ses recommandations des éléments soumis à son attention par les citoyens, s’il y a lieu.

Pour connaître le mode de fonctionnement et les modalités de participation, les personnes intéressées sont invitées à cliquer sur l’onglet « Comment participer à l’analyse de développement durable ? » dans la section « Mine Arnaud » sur le site www.synapse.uqac.ca. La population a jusqu’au 18 décembre 2012 pour soumettre toutes documentations ou pour déposer leur analyse personnelle sur le site dédié à cet effet.

Le comité d’analyse en développement durable et la Chaire en Éco-conseil espèrent grandement que cette formule incitera l’ensemble de la population à participer à l’analyse de développement durable du projet de Mine Arnaud.

2. Calendrier de réalisation et description des étapes du processus d’analyse

28 novembre 2012 – Rencontre avec le milieu

L’objectif de ces rencontres est de permettre au comité et à la Chaire de recevoir de l’information supplémentaire et de poser des questions pour alimenter son analyse. Pour être recevable, une intervention devra comporter une présentation factuelle d’un maximum de 20 minutes dont le contenu sera remis à l’avance. Les membres du comité seront invités à préparer leurs questions à partir des documents reçus. Tous les documents déposés seront disponibles sur www.synapse.uqac.ca après les séances.

Décembre 2012

Les membres du comité se réuniront en compagnie des professionnels de la Chaire en Éco-conseil afin d’effectuer l’analyse du projet. La grille pondérée sera déposée sur Synapse avec une brève description des pointages retenus.

Fin janvier – Début février 2013

Dépôt du rapport final au Conseil municipal et à la population.
Rappelons qu’avec l’utilisation de la grille d’analyse en développement durable et la création du comité d’analyse, les élus municipaux et l’administration municipale se dotent d’une compétence interne permettant de favoriser les prises de décision dans la gestion de la municipalité en y intégrant les notions de développement durable. Cette nouvelle compétence s’exercera pour la première fois sur le projet de Mine Arnaud, mais sera également utilisée sur d’autres projets, industriels ou non, lorsque nécessaire. Comme il s’agit d’une première, la Chaire en Écoconseil accompagnera le comité afin de s’assurer d’une utilisation rigoureuse de la grille lors de l’analyse.

Cette grille d’analyse permet de savoir si un projet peut être bonifié en termes de développement durable en identifiant ses points faibles et ses points forts. Elle ne vise pas à évaluer si un projet est bon ou non, ni si un projet sera réalisé ou non. Ce sont les élus et autres instances concernées qui devront prendre les décisions finales en ce sens.

Sources et renseignements :
Stéphanie Prévost
Directrice générale
Corporation de protection de l’environnement de Sept-Îles
Tél. : 418 962-3128
Hélène Côté
Coordonnatrice
Chaire en Éco-conseil de l’UQAC
Tél. : 418 545-5011, poste 2566

1 Synapse est un site dédié aux professionnels du développement durable. Il se veut un lieu de dialogue et d’échanges ouvert au public et comporte une section à accès restreint pour les professionnels et chercheurs.